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Le Site est édité par :
- Béni Illustration, nom commercial de Bérénice Le Roux, entrepreneure individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise
- SIRET : 102 901 147 00011
- Immatriculation : 102 901 147 R.C.S Quimper
- Code APE : 90.03A
- 29360 Clohars-Carnoët (adresse complète communiquée sur simple demande à contact@benillustration.com)
- Téléphone : 02 98 71 18 95
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Article 2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Bérénice Le Roux, en sa qualité d’éditeur du Site.
Article 3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site internet : www.wix.com
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Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent, notamment les illustrations, aquarelles, photographies, vidéos, textes, logos ainsi que le nom commercial « Béni Illustration », sont la propriété exclusive de l’éditeur et sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément à l’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, l’éditeur s’oppose expressément à toute fouille de textes et de données portant sur les contenus du Site, y compris à des fins d’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle.
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Article 8. Conditions générales
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Article 9. Contact
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